Facture pro forma
Établie par le fournisseur avant la vente ; utile pour préparer la cotation et, souvent, le paiement.
Les documents d'une expédition
Les documents nécessaires dépendent de la marchandise, de son origine, de sa destination, du mode de transport et de la réglementation. Cette liste est indicative : les exigences exactes sont confirmées pour chaque opération.
Documents commerciaux
Facture commerciale
Facture définitive : description, quantités, valeur, devise et Incoterm.
Liste de colisage
Détail des colis : nombre, contenu, poids et dimensions.
Documents de transport
Connaissement (B/L)
Transport maritime : preuve de la prise en charge par la compagnie et, selon sa forme, titre représentatif de la marchandise.
Lettre de transport aérien (LTA / AWB)
Transport aérien : contrat de transport et récépissé de la marchandise.
Lettre de voiture (CMR)
Transport routier international.
Selon la marchandise
Certificat d'origine
Atteste le pays d'origine ; peut conditionner un régime tarifaire.
Certificats sanitaires ou phytosanitaires
Pour les produits alimentaires, animaux ou végétaux.
Fiche de données de sécurité
Pour les marchandises dangereuses, avec un emballage et un étiquetage conformes.
Attestation d'assurance
Si une assurance marchandises est souscrite.
Déclaration en douane
Établie par un commissionnaire en douane agréé à partir de vos documents.
Joignez dès votre demande de cotation la facture pro forma ou la fiche technique : elles permettent d'identifier les contraintes et les documents propres à votre marchandise.